En matière d’assurance, entreprise qui passe un marché unique avec le maître de l’ouvrage pour la conception et la réalisation de la totalité des travaux. Ce contractant est l’unique interlocuteur du maître de l’ouvrage mais les travaux sont en tout ou partie réalisés par les sous-traitants.
C comme…
- Captive d'assurance
- Caution
- CCRD
- Chantier
- CINOV
- Clauses-types
- Coassurance
- Condition résolutoire
- Condition suspensive
- Conditions générales
- Conditions particulières
- Constructeur
- Constructeur de maison individuelle (CMI)
- Constructeur non réalisateur (CNR)
- Contractant général
- Convention de règlement de l'assurance construction (CRAC)
- Coordonnateur Sécurité Protection de la Santé (SPS)
- Coordonnateur Système de Sécurité Incendie (SSI)
- Courtier d'assurances